Autres alcools (rhum, bouilleurs de cru, etc.)
- Rhum des DOM
- Autres alcools
- Bouilleurs de cru t.q. définis art 317
- Quantités ajoutées pour la préparation des vins mousseux et des vins doux naturels mentionnés à l'article 417
- Apéritifs à base de vin, cidre, poiré, vermouth, vins de liqueurs et assimilés
Caractéristiques
Notes :
Données renseignées dans l'article 403 du code général des impôts