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imposition indirecte
Taxes sur les alcools et autres boissons
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Alcools fermentés (vins, cidre, etc.)
Vins mousseux (€/hl)
Vins tranquilles (€/hl)
Boissons fermentées autres que vin et bière (€/hl)
Cidres / Poirés / Hydromels (€/hl)
Exonération pour l'ensemble des vins (€/hl)
Exonération des pétillants (voir conditions) (€/hl)
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Caractéristiques
Documentation :
Notes : Données renseignées dans l'article 438 du code général des impôts